Le texte donné ci-dessous est une offre publique.

Une offre est une proposition qui contient tous les termes de l’accord et affiche la volonté de l’offreur de conclure un accord dans les conditions proposées avec une personne qui s’intéresse à cette offre.

Pour conclure un accord, la personne qui s’intéresse à cette offre doit accepter l’offre, c'est-à-dire exprimer son autorisation pour conclure cet accord dans les conditions proposées.

Cet autorisation particulière peut être exprimé par l’exécution des actions specifiées dans cette offre qui ont valeur d'acceptation. Du point de vue du logiciel, il peut commencer à utiliser le logiciel.

Le texte donne ci-dessous est une offre d' "ISPsystem". Cette offre peut être acceptée en exécutant les actions specifiées dans l'offre. La réalisation de ces actions, c'est-à-dire l'acceptation de l'offre occasionne la réalisation d'un accord de licence entre vous et "ISPsystem" qui vous accorde le droit d'utilisation du logiciel d’''ISPsystem''.

Dans ce cas-la on considerera que l'affaire est executée par écrit c'est-à-dire que le contrat conclu aura de cette maniere la même "validité juridique" qu'un contrat executé sur le papier et signé par les deux parties (le contrat "en papier" traditionnel).

Proposition de la conclusion d’un Accord de licence (offre publique)

I. SAAR d’"ISPsystem" (ci-après –  "ISPsystem"") adresse cette offre à n'importe quelle personne qui exprime la volonté d’utiliser le logiciel d’"ISPsystem" et qui posséde le hardware et le software nécessaire pour l'utiliser.

II. Vous acceptez cette offre si vous:

installez le logiciel d’"ISPsystem", c'est-à-dire copiez ce logiciel sur la memoire d'un ordinateur pour utiliser sa fonctionnalité, si ce logiciel n'a pas été installé auparavant

ou

commencez et utilisez la fonctionnalité du Produit Logiciel, s'il a été déjà installé et a été utilisé en vertu de l'accord de licence valide auparavant avec "ISPsystem".

III. L'acceptation de cette offre comme décrit dans c. Elle est au-dessus et represente l’accord de la personne qui accepte avec toutes les conditions presentées ci-dessous dans la section "Accord de licence" et occasionne la réalisation d'un accord de licence entre "ISPsystem" et elle dans les conditions presentées ci-dessus.

IV. Dans tous les cas quand cette offre se refere aux autres textes places sur le site Internet d'"ISPsystem" et correpond à la partie integrale de cette offre à moins qu'il ne soit spécifié autrement dans l'offre.

ACCORD DE LICENCE du droit d'utilisation du logiciel d'"ISPsystem"

1. Notions Principales et Definitions

1.1. Accord de licence (Licence) signifie un accord de licence correspondant au droit d'utilisation du logiciel d’I"ISPsystem".

1.2. Titulaire d’un droit (donneur de licence) veut dire "ISPsystem".

1.3. Utilisateur (beneficiaire d’une licence) est n'importe quelle personne qui a accepté cette offre comme décrit dans c. II a, de fait, conclu un Accord de licence avec "ISPsystem".

1.4. Le produit logiciel d'"ISPsystem" (Produit Logiciel) est n'importe quel logiciel de la societe "ISPsystem" qui est l'éditrice et la proprietaire du droit exclusif de ce logiciel.

La description de ce logiciel incluant des renseignements sur les systemes d'exploitation compatibles est donnee sur le Site Internet d'"ISPsystem".

1.5. Outils associés sont les outils fournis sous la forme ecrite, sous la forme d'images ou autrement et qui representent la description du Produit Logiciel, les instructions sur l'installation, les parametres et l’utilisation , etc.

1.6. Clé d'Activation est un element du systeme d’outils materiels de la protection de copyright qui est utilise par "ISPsystem" pour proteger le Produit Logiciel contre l'utilisation illégale.

1.7. Le site Internet d'"ISPsystem" – сsignifie les pages-Web qui sont placees sur Internet et sont reunies par l'espace d'adresse interconnecte de nom de domaine ispsystem.com

2. Utilisation du Produit Logiciel

2.1. ПL'Utilisateur est autorisé à utiliser le Produit Logiciel comme:

2.1.1. reproduir le Produit Logiciel en faisant une copie du Produit Logiciel dans la mémoire d'un ordinateur; l'Utilisateur a le droit de faire le backup du Produit Logiciel sous n'importe quelle forme pour remplacer la copie originale si cette dernière est perdue, effacée ou inutilisable;

2.1.2. rendre le Produit \ Logiciel accessible pour n'importe quelle personne ou personnes determinees par l'Utilisateur qui puissent y recevoir un droit d'acces via le reseau de télécommunication et d'information, en incluant Internet; la realisation disponible doit etre executée seulement en fournissant l'accès aux images audiovisuelles qui étaient produites par le Produit Logiciel et (ou) en accordant la fonctionnalite de communication interactive avec la partie fonctionnelle du Produit Logiciel;

2.1.3. distribuer le Produit Logiciel par la vente ou d'autre aliénation de ses copies si une telle distribution est executée par la vente ou d'autre aliénation du serveur par l'Utilisateur avec une copie du Produit Logiciel installé si la copie du Produit Logiciel est enregistrée sur memoire d'un serveur (la Cle d'Activation conforme a cette copie) a été juridiquement acheté par l'Utilisateur;

2.1.4. exécuter une démonstration publique du Produit Logiciel, c'est-à-dire la démonstration publique d'images audiovisuelles, la demonstration publique de fonctionnalités du Produit Logiciel.

2.2. Le droit d'utilisation du Produit Logiciel est accordé à l'Utilisateur avec les restrictions suivantes:

2.2.1. On ne permet pas à l'Utilisateur d'exercer le droit de rendre le Produit Logiciel disponible par n'importe quelle méthode permettant aux tiers de reproduire le Produit Logiciel complètement ou partiellement, mais pour enregistrer une partie du Produit Logiciel sur memoire d'un ordinateur, quand un tel enregistrement est temporaire et que nous sommes en face d'une partie integrale et essentielle du processus technologique dont le seul but est de voir des images audiovisuelles produites par le Produit Logiciel et (ou) la communication interactive avec la partie fonctionnelle du Produit Logiciel; on interdit aussi de rendre le Produit Logiciel disponible par n'importe quelle méthode permettant aux tiers d'utiliser sa fonctionnalité sans connexion au reseau de télécommunication et d'information;

2.2.2. On ne permet pas à l'Utilisateur de modifier le Produit Logiciel, c'est-à-dire faire n'importe quels changements, mais cela est autorisé pour :

• • la modification des paramètres de Produit Logiciel ou d'autres changements assimilés en utilisant des options de l'interface d'utilisateur du Produit Logiciel comme décrit dans la documentation (Outils associés);
• • l'adaptation, c'est-à-dire les changements sans tenir compte de la méthode d'implémentation qui sont faits exclusivement permettre au Produit Logiciel de fonctionner sur le materiel de l'Utilisateur ou avec un logiciel de l'Utilisateur;
• • l'installation des mises a jour de Produit Logiciel d’"ISPsystem".

2.2.3. L'Utilisateur admet le droit légal d'adaptation du Produit Logiciel par "ISPsystem" qui se réserve le droit de déroger à ses obligations lors de l'exécution du support technique du Produit Logiciel sans remboursement de pertes possibles si l'objet du code Produit Logiciel est changé à la suite de l'adaptation exécutée par l'Utilisateur; si l'Utilisateur restitue la condition originale du Produit Logiciel "ISPsystem" n'a pas le droit pour refuser de réaliser ses obligations s'occupant du support technique du Produit Logiciel pour la raison mentionnée dans cette clause;

2.2.4. mais pour les cas spécifiés dans la legislation on defend a decompiler le Produit Logiciel a l'Utilisateur et exécuter autres actions visées à la restauration du code source (le texte source) du Produit Logiciel;

2.2.5. Dans l'utilisation du Produit Logiciel on interdit à l'Utilisateur d'exécuter n'importe quelles actions, le résultat desquelles est le changement ou la suppression de reproduction visuelle de la marque (logotype), la marque de service, la designation commerciale ou la marque de copyright qui sont produites par le Produit Logiciel; on interdit aussi d'exécuter n'importe quelles actions le resultat desquelles est l'obstruction significative d'identification d'images visuelles mentionnées dans cette clause, en particulier leur obscurcissement ou la diminution considérable de leur grandeur originale.

3. Honoraires et la période d’Utilisation

3.1. Le montant d'honoraires pour accorder le droit d'utilisation du Produit Logiciel est differencié et dépend de la période d’utilisation du Produit Logiciel pour laquelle le droit est accordé à l’Utilisateur.

3.2. Le montant d’honoraires pour accorder le droit d'utilisation du Produit Logiciel dépend aussi du moyen de commande de la licence (le moyen de commande de la Clé d'Activation):

si la licence (la Clé d'Activation) est directement commandée à "ISPsystem" la quantité des honoraires est determinée sur la base des rapports spécifiés sur le Site Internet d'"ISPsystem" dans la rubrique "Prix" d'un produit logiciel.

si la licence (la Clé d'Activation) est commandée par un partenaire d'"ISPsystem" les renseignements sur les honoraires des périodes respectives d’utilisation du Produit Logiciel est fournis a l'Utilisateur par le partenaire via lequel l'Utilisateur commande la licence (la Cle d'Activation).

3.3. Commande de licence

Pour les buts de cet Accord de licence le terme "commande de licence" signifie un ensemble d'actions spécifiées dans c. 3.3. Le résultat de ces actions est l’envoi à "ISPsystem" d'une demande de la disposition à l'Utilisateur de la Clé d'Activation exigée pour utiliser des fonctionnalités du Produit Logiciel pendant la période installée.

3.3.1. L'Utilisateur choisit à son aise la période d’utilisation du Produit Logiciel dont il a besoin et la quantité d'honoraires à régler qui se conforme à cette période en incluant les variantes offertes par "ISPsystem" sur son Site Internet. Le choix est proposé à l'Utilisateur par la voix de la communication interactive avec la section fonctionnelle du Site Internet d'"ISPsystem" executée via l'interface graphique d'utilisateur.

3.3.2. Après avoir choisi la période d’utilisation du Produit Logiciel l'Utilisateur spécifiera l'adresse -IP du serveur sur lequel une copie du Produit de Logiciel sera installée.

3.3.3. Si c'est un ordre initial l'Utilisateur doit fournir aussi des renseignements exigés sur lui pour l'identification de l'Utilisateur comme un client d'"ISPsystem", une acceptation de cet Accord et spécifier ses donnees de contact.

3.3.4. Les renseignements spécifiés dans c. 3.3.2 et 3.3.3 ci-dessus sont fournis en remplissant les formes – web qui sont placées sur le Site Internet d'"ISPsystem".

3.4. La réalisation d'actions specifiée dans c. 3.3 entrain une rupture de cet Accord de licence.

3.5. Une licence peut être commandée par une autre personne que l'Utilisateur qui agit pour le compte de l'Utilisateur et à qui l'Utilisateur a fourni les renseignements exigés pour commander la licence, en particulier par un partenaire d'"ISPsystem". Dans ce cas-la on considere aussi que l'Accord de licence est exécuté entre "ISPsystem" et l'Utilisateur comme si l'Utilisateur avait commandé la licence lui-même.

3.6. L'Utilisateur a le droit d'utiliser le Produit Logiciel sans payer les honoraires pour une période limitée qui est spécifiée sur le Site Internet d'"ISPsystem". Cette possibilité est accordée à l'Utilisateur s'il commande une licence trial. "La commande de licence trial" implique que l'Utilisateur doit respecter cet Accord de licence et signifie donc la réalisation par l'Utilisateur d'actions specifiées dans c. 3.3. Le résultat de ces actions est l’envoie à "ISPsystem" d'une demande de mise à disposition d'une Clé d'Activation à l’Utilisateur, la période de validité de cette dernière correspond à la periode d'utilisation à titre gratuit du Produit Logiciel permise par "ISPsystem".

3.7. Si une licence trial est commandée on considere que cet Accord est gratuit (non onereux).

4. Territoire d'Utilisation du Produit Logiciel

4.1. Le droit d'utilisaton du Produit Logiciel est accordé a l'Utilisateur sans restrictions territoriales (le Produit de Logiciel peut être utilisé dans le monde entier).

5. Mise à jour du Produit Logiciel

5.1. "ISPsystem" sortit régulièrement des mises à jour du Produit Logiciel.

5.2. L'Utilisateur a le droit pour utiliser des mises à jour du Produit Logiciel selon les conditions de cette licence.

5.3. Quand les mises à jour sont installées l'Utilisateur a le droit pour utiliser le Produit Logiciel sur les mêmes termes et les conditions qu'avant l'installation de mise à jour.

5.4. Les Parties s'accordent et confirment leur compréhension du fait que l'installation de mises à jour du Produit Logiciel n'est pas buts de cet Accord de licence et cette installation ne sera pas considérée comme un événement juridique entrainant l'exécution d'un nouvel accord de licence accordant le droit d'utilisation du Produit Logiciel ou de la mise à jour de la licence presentée.

6. Outils Associés

6.1. L'accès aux Outils associés est généralement exécuté depuis l'interface d'utilisateur du Produit Logiciel, cependant les Outils associés sont des objets indépendants de la propriété intellectuelle, le copyright exclusif et appartient à "ISPsystem".

6.2. L'Utilisateur a le droit d'utiliser les Outils associés pour ses besoins pendant la validité entière de cet Accord et pour reproduire les Outils associés (copier) dans un but identique, mais il n'a pas le droit de distribuer les Outils associés, les rendre publique, en particulier de les placer dans le réseau Internet ou d'utiliser les Outils associés autrement que pour leurs fonctions initiales sans le consentement préalable d'"ISPsystem".

7. Outils de la Protection de Copyright

7.1. Pour protéger le Produit Logiciel contre l'utilisation illégale "ISPsystem" a réalisé un systeme d’outils pour protection de copyright (ci-apres le "systeme de protection") dont l'élément principal est des Clés d'Activation, chaque Clé est unique. Une Clé d'Activation est nécessaire pour utiliser n'importe quelle copie du Produit Logiciel.

7.2. La Clé d'Activation est unique pour chaque adresse-IP. Pour prevenir d'une utilisation illegale du Produit Logiciel, la validité de chaque Clé d'Activation est restreinte, donc pour utiliser le Produit Logiciel pendant la période de validité de cette Licence il est nécessaire de remplacer la Clé d'Activation avec une nouvelle régulièrement.

Le remplacement de la Clé d'Activation est executée automatiquement: le Produit Logiciel utilise une fonction ancrée qui envoie une demande au serveur d'"ISPsystem" et télécharge une nouvelle Clé d'Activation. Les actions de la demande et du téléchargement au serveur de la nouvelle Clé d'Activation sont exécutées via Internet.

7.3. "ISPsystem" garantit que pendant le renouvellement automatique de la Clé d'Activation, aucune collecte de n'importe quels renseignements ne se produit, mais uniquement les renseignements sur la version du Produit Logiciel qui est installé sur le serveur et la Clé d'Activation sur ce serveur au moment du renouvellement.

7.4. En raison des particularités du systeme de protection décrit dans c. 7.2 ci-dessus, la condition nécessaire à l'utilisation du Produit Logiciel est l'existence de d'une connexion-Internet qui fonctionne sans intérruption et une adresse -IP publique du serveur sur lequel une copie du Produit Logiciel est installée. L'adresse-IP du serveur doit rester inchangée : si l’adresse-IP a été changé sans informormation auprès d'ISPsystem, le démarrage du Produit Logiciel sera impossible.

7.5. L'Utilisateur doit garantir sa prise de connaissance des conditions specifiées dans c. 7.4 ci-dessus pendant la période de validité de la Licence. Si cette exigence est impossible ou difficile à comprendre nous vous conseillons de ne pas conclure cet Accord de licence.

7.6. Changement de l’adresse-IP de serveur

S'il y a des circonstances exptionnelles de changement d'adresse –IP qui etaient specifiées au moment de la commande la licence, ISPsystem peut permettre à l'Utilisateur d'utiliser le Produit Logiciel sur le serveur avec une autre adresse-IP. L'enregistrement de la nouvelle adresse-IP est executée selon la demande de l'Utilisateur, mais ne peut pas intervenir plus d'une fois par mois civil. "ISPsystem" se reserve le droit de refuser d'enregistrer une nouvelle adresse-IP dans le cas de changements multiples et s'il y a des soupçons de changement d'adresse -IP pour éviter les systèmes de protection mis oeuvre par "ISPsystem".

8. Responsabilité de l'Utilisateur en cas de Violation des Conditions de la Licence

8.1. Si l'Utilisateur viole les conditions de cet Accord, en particulier s'il utilise le Produit Logiciel fourni au-delà du droit accordé ou n'applique pas les conditions de prohibition presentées dans la Licence présentée, "ISPsystem" a le droit de terminer l'Accord de licence et d'annuler unilatéralement tous les droits accordés à l'Utilisateur.

8.2. Si le Contrat s'est terminé pour la raison specifiée dans c. 8.1 cet Accord de licence est annulé à l'expiration de trente (30) jours dès réception par l'Utilisateur de la revendication de rupture d'"ISPsystem" afin d'éradiquer les violations faîtes par l'Utilisateur, si des telles violations ne sont pas éradiquées dans la périodeы.

9. Procédure du Règlement en cas de Désaccord

9.1. Les désaccords et différences survenants entre les deux partis de cet Accord de Licence doivent être appréhendés au moyen de la négociation. S'il est impossible d'accorder les differences au moyen des negociations sur les désaccord entre les deux parties, le différent sera donc considerée par le tribunal de la ville d'Irkutsk (Federation de Russie) sur la base de la legislation française.

10. Validité de Licence

10.1. La validité est égale à la période d'utilisation du Produit Logiciel choisie par l'Utilisateur lors de la commande de licence. A l'expiration de la validité cet Accord de licence (la Licence) est terminée.

La régle présentée dans c. 10.1 est aussi appliquée en commandant une licence trial: à l'expiration de la période d’utilisation de Produit Logiciel à titre gratuit mise par ISPsystem cet Accord de licence (la Licence) est terminé et le Produit Logiciel peut être utilisé conformément à un accord de licence à titre onéreux après le paiement des honoraires correspondant.

11. Support Technique du Produit de Logiciel

11.1. Les relations s'occupant du support technique du Produit Logiciel sont gouvernées par le Règlement Technique dont le texte est placé sur le Site Internet d'''ISPsystem" à http://ispsystem.com/ru/support/terms_and_conditions/