Règlement

Objet du Règlement
Capacité et Conditions du Support technique
Mise à jour du Produit Logiciel
Support Technique
Installation du Produit Logiciel sur le serveur
Tâches et services supplémentaires
Configuration du Produit Logiciel et Déverminage
Utilisation du Produit Logiciel pour résoudre les tâches d’application

1. Objet du Règlement

1.1. Ce Règlement détermine la procédure et les conditions d’utilisation du support technique des Produits Logiciel de la société "ISPsystem" (ci-après dénommé Produit Logiciel») et régit les relations entre la société "ISPsystem" et l’Utilisateur du Produit Logiciel.

1.2. Les articles de ce Règlement portant sur les relations entre l’Utilisateur et le Partenaire de la société "ISPsystem" (ci-après dénommé «Partenaire») sont informationnelles, c’est à dire que les relations entre l’Utilisateur et le Partenaire sont régies par un contrat conclu entre ces deux parties.

1.3. Ce Règlement est un contrat établit avec la société "ISPsystem", un autre contrat doit être établit pour répondre à l’offre d’une licence, garantissant la concession de droits d'exploitation du Produit Logiciel, se trouvant elle aussi sur le site-web de la société "ISPsystem" à http://ispsystem.com/fr/software/terms_of_licensing/.

2. Capacité et Conditions du Support technique

2.1. Le support technique du Produit Logiciel comprend:

Le déverminage du Produit Logiciel afin d'éliminer les erreurs, de développer les fonctionnalités du Produit Logiciel etc., le tout permettant le lancement des mises à jour du Produit Logiciel;
Un accès pour les utilisateurs aux conditions techniques pour télécharger des mises à jour du Produit Logiciel ;
Un support technique pour l’Utilisateur : aide pour toute question concernant l’installation, la configuration et l’utilisation du Produit Logiciel ;
Une installation du Produit Logiciel sur le serveur;
Des tâches et des services complémentaires.

2.2. En fonction du mode de commande de la Licence par l’Utilisateur, c’est à dire soit

Passée directement auprès de "ISPsystem", via le site web de la société "ISPsystem"

Passée auprès du «Partenaire»

la capacité et les conditions du support technique du Produit Logiciel peuvent varier.

2.3. Capacité et conditions du support technique lorsque la commande est directement passée chez "ISPsystem"

Dans tous les cas où l’Utilisateur a commandé la licence directement chez "ISPsystem", sans l’intervention du Partenaire, le support technique est délivré en capacité complète (mais les tâches et les services supplémentaires sont à payer séparément) et toutes les interventions, liées aux tâches et aux services, sont effectuées par les spécialistes de la société "ISPsystem".

2.4. Capacité et conditions du support technique lorsque la commande est passée via le Partenaire

2.4.1. Lors d’une commande de licence via le Partenaire, la capacité et les conditions du support technique (aide pour l’installation, la configuration et l’utilisation du Produit Logiciel), de l’installation du Produit Logiciel sur le serveur ainsi que les prestations pour des services et des tâches supplémentaires sont determinés par le Contrat entre l’Utilisateur et le Partenaire.

2.4.2. Licences «STANDART» et «de PARTENARIAT»

Les partenaires possèdent la possibilité de commander tant les licences standartes, avec un support technique du Produit Logiciel complet par les spécialistes de la société «ISPsystem», que les licences de partenariat avec un support technique illimité.

Licences «STANDARTE»

Lors de la commande de licence «standarte», le support technique et l’installation du Produit Logiciel sur le serveur sont effectués par les spécialistes de la société «ISPsystem» sans frais supplémentaire à la seule condition que la licence soit commandée directement chez "ISPsystem".

Licences «de Partenariat»

Lors de la commande de licence «de Partenariat», la société "ISPsystem" n’offre pas le support technique et l’installation du Produit Logiciel sur le serveur. Le support technique et l’installation du Produit Logiciel sur le serveur peuvent être réalisés par les spécialistes de Partenaire suivant les conditions spécifiées dans le contrat entre l’Utilisateur et le Partenaire.

2.4.3. Sur les bases du contrat acceptées par l’Utilisateur, le Partenaire peut réaliser des tâches supplémentaires et offrir des services en plus, liés au support technique du Produit Logiciel et non prévus par ce Règlement.

2.4.4. Dans le cadre du programme de partenariat, la société «ISPsystem» effectue des consultations pour les spécialistes des Partenaires sur les questions portant sur l’installation, la configuration, la consommation du Produit Logiciel. Cependant, «IPSsystem» ne porte aucune responsabilité quant à la qualité des tâches/services du support technique du Produit Logiciel fournie par le Partenaire à l’Utilisateur, ni sur le contenu des références documentaires ainsi que sur toute démarche ou toute information présentée par le Partenaire à l’Utilisateur.

3. Mise à jour du Produit Logiciel

3.1. La société "ISPsystem" relance périodiquement les mises à jour du Produit Logiciel, ce qui permet d’éviter ou de supprimer des pannes du fonctionnement du Produit Logiciel, d’élargir ses fonctionnalités, etc.

3.2. La charge et l’installation des mises à jour pour le Produit Logiciel s’effectuent automatiquement si le serveur, où la copie du Produit Logiciel est installée, est connecté à Internet, et possède l’adresse IP publique ainsi que la clé d’activation valide (la clé d’activation dont la validité n’a pas expiré au moment de la mise à jour du Produit Logiciel).

3.3. Les mises à jours sont accessibles par téléchargement durant toute période d’utilisation du Produit Logiciel choisi par l’Utilisateur, au moment de la commande de la licence.

3.4. Aucune commission n’est perçue sur les mises à jour.

4. Support Technique

4.1. Le support technique pour les utilisateurs du Produit Logiciel offre des consultations sur les questions d’installation et d’utilisation du Produit Logiciel pour réaliser des tâches d’application concrètes.

4.2. Le support technique n’a pas de service de diagnostic de panne dans le fonctionnement d’un serveur si une copie du Produit Logiciel y est installée, de même si la panne est dû à la mauvaise utilisation du Produit Logiciel par l’Utilisateur.

4.3. Le support technique est apporté par les spécialistes de la société "ISPsystem" si la licence a été directement commandée ou à la société "ISPsystem" ou via le Partenaire. Pour la licence standarte : si elle a été commandée via le Partenaire, et en fonction des conditions du contrat entre l’Utilisateur et le Partenaire, le support technique est apporté par les spécialistes de Partenaire car le Produit Logiciel est offert à l’Utilisateur sans le support technique.

Avant de commander une licence via le Partenaire, la société "ISPsystem" recommande vivement de s’informer sur les détails de la prestation du support technique en consultant le site Internet de Partenaire et si nécessaire, « ISPsystem » vous conseille de prendre contact avec le représentant de Partenaire pour avoir des renseignements.

4.4. Le support technique apporté par les spécialistes de la société "ISPsystem" est accordé durant toute la période d’utilisation du Produit Logiciel choisi par l’Utilisateur lors de la commande de la licence, excepté pour la commande de licence infinie.

En cas de commande de licence infinie, le support technique est accordé pendant les trois premiers mois à partir de la première utilisation du Produit Logiciel. C’est le chargement de la première des clés d’activation qui ouvre cette période de trois mois. Attention, la clé d’Activation délivrée lors d’une commande d’une licence d’essai ne permet pas d’avoir ce support technique (si la commande de licence infinie a précédé la commande d’une licence d’essai).

4.5. Dans les cas où le support technique de l’Utilisateur est réalisé par les spécialistes de la société "ISPsystem", toutes les consultations pour l’installation, la configuration et l’utilisation du Produit Logiciel sont offertes sans frais supplémentaires.

4.6. Indépendamment du mode de commande de licence, l’Utilisateur peut prendre contact avec les représentants de la société "ISPsystem" à toute heure, via le forum mis en ligne sur le site Internet de la société "ISPsystem" ici http://forum.ispsystem.com/en/index.php.

La société "ISPsystem" garantit que toutes les questions posées sur ce forum seront consultées et étudiées par les spécialistes de la société "ISPsystem". Cependant, elle ne prend pas de responsabilité quant à la façon dont les Utilisateurs formulent leurs questions sur le forum.

5. Installation du Produit Logiciel sur le serveur

5.1. Quand une licence a été directement commandée chez « ISPsystem » ou quand une licence standard a été commandée par le Partenaire, les spécialistes d' « ISPsystem » peuvent installer le Produit de Logiciel sur le serveur.

Quand une licence de partenaire a été commandée via le Partenaire, les spécialistes d' « ISPsystem » n'installent pas le Produit de Logiciel sur le serveur, mais cette opération peut être exécutée par les spécialistes du Partenaire après accord signé par l'Utilisateur.

5.2. Pour permettre aux spécialistes d’ « ISPsystem» d'installer le Produit de Logiciel sur le serveur, l'Utilisateur doit spécifier le mot de passe de racine (root) pour avoir accès au serveur. L'Utilisateur doit éviter toute action pouvant interférer avec l'exécution de ces tâches et éviter de rendre l'assistance des spécialistes d’ISPsystem necéssaire.

5.3. Lors de l'installation du Produit de Logiciel sur le serveur exécuté par les spécialistes d’ISPsystem, les logiciels d'application nécessaires sont installés comme l'Apache, php, etc. Le logiciel d'application est installé seulement si cela est nécessaire pour le fonctionnement du Produit de Logiciel et s'il se trouve dans le dépôt de paquets du système d'exploitation installé sur le serveur. S'il y a des alternatives, le choix du logiciel à installer sur le serveur est effectué par les spécialistes d’ISPsystem, à leur convenance.

5.4. Si l'installation du Produit de Logiciel sur le serveur est exécutée par les spécialistes d’ISPsystem, ces tâches n’entraînent aucun frais supplémentaires, sauf dans les cas où l'installation du Produit de Logiciel exige l'exécution de tâches dont les coûts sont stipulés dans la section 6 de ce Règlement.

5.5. Si le Produit de Logiciel doit être installé sur le serveur avec un logiciel d'application préinstallé, «ISPsystem» a le droit de demander, au choix : à ce que travail soit rémunéré, conformément aux tarifs fixés par le paragraphe 6.4.1 de ce Règlement ou refuser d'exécuter ce travail sans compensation pour les pertes de données possibles.

6. Tâches et services supplémentaires

6.1. Les tâches et les services supplémentaires incluent:

l'installation du Produit de Logiciel sur le serveur avec un logiciel d'application préinstallé;
l'installation d’un logiciel d'application nécessaire au fonctionnement du Produit de Logiciel, mais absent du dépôt de paquets du système d'exploitation installé sur le serveur;
l'installation d’un logiciel d'application choisi par l'Utilisateur incluant un logiciel supplémentaire qui n'est pas nécessaire au fonctionnement du Produit de Logiciel, mais dont l'installation a, elle aussi, été demandée par l'Utilisateur;
la configuration du Produit de Logiciel et du logiciel installé sur le serveur pour la solution de tâches spécifiée par l'Utilisateur;
Le diagnostic de panne du serveur sur lequel une copie du Produit de Logiciel est installée et l'élimination des causes du disfonctionnement du serveur;
l’administration complète du serveur :
- la mise à jour du logiciel installé sur le serveur;
- la surveillance de vingt quatre-heures du fonctionnement du serveur et l'élimination rapide de pannes possibles ou d'autres problèmes liés au fonctionnement du serveur;
- l'installation et la configuration du logiciel de serveur sur avis de Client;
d'autres tâches et services liés à l'installation du logiciel et à la configuration du serveur.

6.2. L'exécution de tâches supplémentaires et la prestation des services supplémentaires sont exécutées à la demande de l'Utilisateur et payées séparément conformément aux tarifs fixés.

6.3. Lors de la commande de tâches supplémentaires et/ou de services, l'Utilisateur doit spécifier le mot de passe de racine (root) pour avoir accès au serveur. L'Utilisateur doit aussi éviter toute action pouvant interférer dans l'exécution de ces tâches (rendant des services) et retourner aux spécialistes d’«ISPsystem » l’assistance, si cela es nécessaire.

6.4. Coûts pour les tâches et les services supplémentaires

6.4.1. Les tâches supplémentaires et les services sont facturés aux tarifs suivants: 20 euros par tâche effectuées par chaque spécialiste d’«ISPsystem» (sauf l’administration complète du serveur). Les tâches et/ou les services exigeant moins de 30 minutes sont facturés au même tarif que les tâches (les services) exigeant 30 minutes (soit : 10 euros).

6.4.2. L’administration complète du serveur est exécutée conformément à un contrat séparé et est payée selon un système de paiement mixte: l'Utilisateur souscrit un abonnement conformément au volume des tâche et des services qui est convenu par les Parties et en cas de dépassement, l'Utilisateur paie en plus, aux tarifs fixés, pour ces tâches et ces services supplémentaires.

6.4.3. Lors de la commande des services du diagnostic de panne du serveur -sur lequel une copie du Produit de Logiciel est installée- un rapport est fourni à l'Utilisateur avec un rapport de résultats du diagnostic de panne. Celui-ci contient un historique des erreurs découvertes (ou leur absence), les raisons possibles et des recommandations pour l'élimination de ces erreurs. L'élimination des erreurs dans le fonctionnement du serveur par les spécialistes d’ISPsystem est exécutée à la demande de l'Utilisateur et sont à payer séparément.

6.4.4. Si le Produit de Logiciel a été installé au serveur par les spécialistes d’ISPsystem et que le diagnostic de panne du serveur exécuté par les spécialistes d’ISPsystem montre que la raison d'erreurs est une installation incorrecte ou incomplète du Produit de Logiciel, les services du diagnostic de panne ne sont pas facturés et les erreurs découvertes sont éliminées par ISPsystem et à ses propres frais.

6.4.5. Si le diagnostic de panne du serveur exécuté par les spécialistes d’ISPsystem montre que les pannes sont dues à des erreurs ou à d'autres défauts dans le code du Produit de Logiciel, les services du diagnostic de panne ne sont pas à payer. Dans ce cas-là, l'élimination des erreurs découvertes et/ou des défauts sont exécutés par ISPsystem dans le cadre de l’édition des mises à jour ultérieures du Produit de Logiciel.

7. Configuration du Produit Logiciel et Déverminage

7.1. Le Partenaire, l'Utilisateur ou tout autre personne a le droit d’exécuter des développements qui permettent d'élargir la fonctionnalité du Produit de Logiciel, de modifier son design, etc. en développant les éléments indépendamment et séparément distribués (rendus publiquement disponibles, etc.), comme le pligin, le thème, ou autre.

7.2. La modification du Produit de Logiciel et la distribution (rendues publiquement disponible, etc.) des programmes créés sur la base du Produit de Logiciel sont uniquement permises avec le consentement d'ISPsystem.

8. Utilisation du Produit Logiciel pour résoudre les tâches d’application

8.1. Etant donné que la fonctionnalité du Produit de Logiciel permet d’exécuter une large gamme d'opérations liées à la configuration du serveur dont certaines peuvent provoquer des pannes du fonctionnement du serveur, la société ISPsystem conseille fortement de lire la documentation fournie avec le Produit de Logiciel avant utilisation. S'il y a des problèmes, ne pas hésiter à contacter les spécialistes d'ISPsystem ou prendre contact avec les spécialistes du Partenaire si une licence de partenaire a été commandée ou si le Partenaire doit tenir des engagements de support technique sur la base d'un accord avec l'Utilisateur.